Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site laportesectionnelle.fr est édité par :

Raison sociale : SASU AP-CONCEPTION
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 3 000 €
Siège social : 41 Rue de la Découverte, Innoparc A, 31670 LABÉGE, France
Numéro SIRET : 850 030 057 00010
Numéro TVA intracommunautaire : FR50 850030057

Responsable de la publication : AP-CONCEPTION

📧 Email : contact@laportesectionnelle.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com

3. Activité

Le site laportesectionnelle.fr est un site de commerce en ligne spécialisé dans la vente de portes industrielles, portes sectionnelles et équipements associés, destinés aux professionnels et aux particuliers.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SASU AP-CONCEPTION, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les clients.

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📧 contact@laportesectionnelle.fr

6. Cookies

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7. Responsabilité

Le site laportesectionnelle.fr s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités.

8. Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles sur une page dédiée du site.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.